Présentation du COS44

Le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique, communément appelé COS44, est une association loi 1901.

Il a été créé en 1963 à l'initiative d'une secrétaire de mairie souhaitant regrouper les communes rurales afin de faire bénéficier leurs agents d'avantages sociaux. Son objectif étant d'apporter l'aide matérielle et morale aux agents territoriaux et à leurs ayants droit.

Le COS44 est administré par 10 maires de collectivités adhérentes et 10 représentants du personnel désignés par les organisations syndicales. Il est consitué de 221 collectivités adhérentes représentant plus de 14 500 agents en activité et environ 5 000 retraités.

Le Bureau propose l'ordre du jour des réunions du conseil d'Administration ainsi que les sujets qui y sont abordés. Il est chargé de mettre en application les décisions du Conseil d'Administration. Ce dernier délibère sur les rapports qui lui sont présentés et statue sur les questions qui lui sont soumises par le Bureau. Il se prononce sur le rapport moral et le compte rendu de la gestion financière du Président.

En 2016, le COS44 décide avec 8 autres associations de fonder le Réseau des COS afin mutualiser des partenariats avec des prestataires nationaux de vacances, de loisirs, de la vie quotidienne, pour vous faire bénéficier de meilleures conditions et davantage de choix [En savoir plus].

Adhésion des collectivités

Toute collectivité territoriale de Loire-Atlantique peut, par délibération, décider d'adhérer au COS44 afin de faire bénéficier son personnel des prestations sociales du Comité.

L'adhésion est possible au 1er du mois suivant la réception de la demande

Les prestations sont effectives à cette date

Le taux de cotisation fixé par le Conseil d'Administration du Comité est de 1,08 % depuis le 1er janvier 2013

La cotisation est calculée sur la totalité des salaires bruts de l'année en cours, tout personnel confondu (versement mensuel)